Le très haut débit dans la commune dès 2016

Le très haut débit dans la commune dès 2016

M. Eric Béguin, Maire de Saint-Etienne Roilaye, a accueilli les participants aux festivités du 14 juillet avec le verre de l’amitié de la commune. En présence d’Alain Brailly, président de la CCLOISE. Il a annoncé l’arrivée du très haut débit dans la commune dès 2016,...
Procès verbal ou compte-rendu ?

Procès verbal ou compte-rendu ?

Quelle est la différence entre un procès-verbal de conseil municipal et un compte-rendu de conseil municipal ? Voici une réponse via la question écrite n° 01623 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 23/08/2012 – page 1862. Sa...