Résumé du Conseil Municipal de Saint-Etienne-Roilaye

Séance du jeudi 24 septembre 2020

PRÉSENTS :

Madame DUMORTIER Line, Monsieur MONTIER Guy, Maires-Adjoints Madame COURBRAS Sylvie, Monsieur DELAHAYE Didier, Monsieur DELAHAYE Thomas, Madame LANDRAT Sabine, Monsieur LESTRINGANT Thierry, Monsieur MORINEAU Jérémy, Monsieur PROT Jean-Pierre

ABSENTE :

Madame COURVOISIER Magali ayant donné pouvoir à Monsieur Éric BÉGUI

Le procès-verbal de la précédente séance est lu et approuvé.


SYNDICAT D’ÉNERGIE DE L’OISE – RAPPORT D’ACTIVITÉS 2019

Monsieur le Maire informe que le Syndicat d’Énergie de l’Oise a adressé son rapport d’activités 2019. Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé des représentants de la commune au syndicat, en a pris acte.


COLIS DE NOËL 2020

Pour les personnes de 70 ans et plus, ayant leur résidence principale dans la commune, un colis (par personne) sera offert.
Après étude et comparaison des différentes brochures, le choix est porté sur la Société DUCS DE GASCOGNE pour un colis « Joyeuses Fêtes » d’une valeur de 19,95 € TTC.
Le coût de ces gratifications sera imputé au budget du CCAS 2020.


ILLUMINATIONS DE NOËL

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée du devis reçu du représentant de la société DECOLUM concernant l’achat d’illuminations de Noël afin de remplacer les actuelles décorations vétustes.

Le Devis se compose de :

  • 15 luminaires en forme de cônes 3D en guirlande Led pour les candélabres
  • 3 traversées de route (1 pour chaque hameau)

Pour un montant total de 5 797,75 € HT soit 6 957,30 € TTC.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés,

  • ACCEPTE cet achat
  • AUTORISE Monsieur le Maire à faire une demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Oise, et à Monsieur Olivier PACCAUD Sénateur de l’Oise
  • DEMANDE une dérogation pour acquérir rapidement les décorations
  • DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer tous les documents nécessaires à cet achat et aux dossiers de demandes de subventions.

INSTRUCTIONS DES DOSSIERS D’URBANISME

La commune de Saint-Etienne-Roilaye dispose d’une convention avec l’ARC (Agglomération de la Région de Compiègne) depuis 6 ans arrivant à terme le 31 décembre 2020 et reconductible tacitement si elle n’est pas dénoncée avant cette date.

Suite à une réunion avec l’ARC, Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’en cas de reconduction avec cet organisme, les tarifs au 1er janvier 2021 sont les suivants : pour la première année 4,80 €/habitant et 4,00 €/habitant pour les années suivantes.

D’autres sociétés concurrentes à l’ARC proposent leurs services, les négociations sont en cours.


CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDES CCLO

Lors du Conseil communautaire du 18 juin 2020, la convention de groupement de commandes ayant été réactualisée et approuvée par les membres présents,

La CCLO demande aux communes d’approuver cette convention.

Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés,

  • AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention de groupement de commandes pour les achats passés par la Communauté de Communes des Lisières de l’Oise,
  • AUTORISE Monsieur le Maire à régler les titres de recettes émanant de la CCLO au vu de cette nouvelle convention.

DISTRIBUTION DE PAINS

Le dépôt de pains dans le distributeur va reprendre, la boulangerie de Vic-sur-Aisne va s’occuper de le réapprovisionner à compter de fin octobre/début novembre. La boulangerie de Berneuil-sur-Aisne a refusé de le faire.


RÉFECTION DE LA SALLE DU CONSEIL

Monsieur le Maire fait part au conseil municipal des travaux de réfections pour la salle du conseil.

En effet d’importants travaux sont à réaliser notamment le changement de sol, les velux (4) ainsi que les peintures de la salle et de la cage d’escalier.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que des demandes de subvention auprès du conseil du département et la DETR peuvent être attribuées pour ces travaux.

Des devis ont été demandés.


RELAIS FREE ET ORANGE

Le relais téléphonique prévu à Genancourt est abandonné par Orange et Free.
SFR devrait se positionner pour reprendre le relais au même endroit.


QUESTIONS DIVERSES

  • Rue du Trou à loups : L’éclairage public a été réparé.
  • Un nid de guêpes a été trouvé dans l’armoire à archives de la mairie, les pompiers sont intervenus et l’ont retiré.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 19h45.

La Fibre Orange à Saint-Etienne-Roilaye
Dysfonctionnement des numéros d'urgence